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Marques déposées par monsieur Patrick DULER
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Blé truffier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blé truffier
M. Patrick DULER

Numéro de dépôt :
4002421
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
Blé truffier de Patrick DULER

Présentation de la marque Blé truffier

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par monsieur Patrick DULER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blé truffier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Patrick DULER domicilié(e) DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DULER domicilié(e) DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France.

La marque Blé truffier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blé truffier est expirée depuis le 2 mai 2023.

Patrick DULER a également déposé les autres marques suivantes : Indigène , Jambon Vigneron , SAIN ET DOUX , Cercle des Artisans , LE DROMADAIRE , DOMAINE DE SAINT-GERY , MAISON DULER FRANCE , LE ROUGE TRUFFIER


M. Patrick DULER - DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France


M. Patrick DULER - DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.